Novalytics - Politique de Confidentialité

Dernière mise à jour : 18 déc. 2025

Chez Novalytics (« nous », « notre », « nos »), nous respectons votre vie privée et nous nous engageons à protéger vos renseignements personnels.

Cette Politique de Confidentialité explique comment nous recueillons, utilisons, stockons et partageons les informations lorsque vous utilisez notre site web, notre plateforme et nos services connexes (collectivement, les « Services »).

En utilisant nos Services, vous acceptez cette Politique de Confidentialité. Si vous n’acceptez pas, veuillez ne pas utiliser nos Services.

1. Qui Nous Sommes

Novalytics est une entreprise d'intelligence de données basée au Québec, Canada, qui développe des solutions d'IA avancées pour aider les professionnels de l'ESG et de la finance durable à transformer des données complexes en informations exploitables.

Nous agissons en tant que responsable du traitement des données pour les données personnelles que nous collectons directement auprès des utilisateurs et en tant que sous-traitant pour les informations téléchargées par les clients via notre plateforme.

2. Informations que nous recueillons

Nous recueillons les types d'informations suivants :

a. Informations que vous fournissez

Informations de compte : Nom, adresse e-mail, nom de l'entreprise, rôle et mot de passe.
Informations de facturation : Détails de paiement, adresse de facturation et historique des transactions (traitées en toute sécurité via Stripe).
Contenu téléchargé : Rapports ESG ou de durabilité, ensembles de données ou autres documents que vous choisissez de télécharger pour analyse.
Communications : Messages, demandes d'assistance ou réponses à des sondages que vous nous envoyez.

b. Informations que nous recueillons automatiquement

Lorsque vous utilisez nos Services, nous recueillons automatiquement :

Données d'utilisation : Fichiers journaux, heures d'accès, type d'appareil, navigateur et système d'exploitation.
Données analytiques : Par le biais de témoins (cookies) et de technologies similaires (par exemple, pages vues, temps passé et données d'interaction).
Données de traitement IA : Métadonnées liées à l'utilisation des outils d'IA et aux résultats générés (pour améliorer la précision et la performance du modèle).

Vous pouvez contrôler ou supprimer les témoins via les paramètres de votre navigateur.

3. Comment nous utilisons les informations

Nous utilisons les informations que nous recueillons pour :

Fournir, exploiter et maintenir les Services.
Personnaliser votre expérience et améliorer la performance de la plateforme.
Traiter les paiements et gérer les abonnements.
Communiquer avec vous (par exemple, mises à jour de service, avis de sécurité, e-mails marketing).
Développer des modèles d'IA et des systèmes d'analyse en utilisant des données agrégées.
Nous conformer aux obligations légales, réglementaires et de sécurité.

Nous ne vendons ni ne louons de renseignements personnels à des tiers.

4. Propriété et traitement des données

Vous conservez la propriété de tout le contenu et de toutes les données confidentiels que vous téléchargez sur nos Services.
En utilisant nos Services, vous accordez à Novalytics une licence limitée pour traiter, analyser et stocker ces données dans le but de fournir les Services.
Nous pouvons utiliser des données agrégées pour améliorer nos algorithmes, analyses et l'intelligence globale du système. Ces données ne peuvent plus être utilisées pour vous identifier ou identifier votre organisation.

5. Base légale du traitement (RGPD et Loi 25)

Nous traitons les données personnelles uniquement lorsque :

Cela est nécessaire à l'exécution d'un contrat avec vous (par exemple, la fourniture des Services).
Vous avez donné votre consentement (par exemple, pour les communications marketing ou les témoins analytiques).
Cela est requis par la loi.
C'est dans nos intérêts commerciaux légitimes, tels que l'amélioration de notre plateforme ou la prévention de la fraude.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en nous contactant (voir Section 11).

6. Conservation des données

Nous conservons les données personnelles uniquement le temps nécessaire pour :

Réaliser les fins décrites dans cette Politique,
Nous conformer aux obligations légales, et
Résoudre des litiges ou faire appliquer des accords.

Lorsque les données ne sont plus nécessaires, elles sont supprimées de manière sécurisée ou rendues anonymes.

7. Partage des données et des parties tierces

Nous pouvons partager des données avec :

Des prestataires de services qui nous aident à exploiter notre plateforme (par exemple, Stripe pour les paiements, les fournisseurs de stockage cloud et les outils d'analyse).
Des clients d'entreprise qui ont autorisé l'accès à des données organisationnelles partagées.
Les autorités légales, si requis par la loi ou pour protéger nos droits et ceux de nos utilisateurs.

Tous les sous-traitants tiers sont contractuellement obligés de protéger vos données et de se conformer aux lois sur la protection des renseignements personnels.

8. Transferts internationaux de données

Si nous transférons des données en dehors du Canada (par exemple, aux États-Unis ou en Europe), nous nous assurons que des sauvegardes appropriées sont en place, telles que les Clauses Contractuelles Types (CCT) ou des mécanismes légaux équivalents qui respectent les exigences du RGPD et de la Loi 25.

9. Vos droits

Selon votre emplacement, vous pourriez avoir le droit de :

Accéder à vos données personnelles et en obtenir une copie.
Corriger ou mettre à jour des informations inexactes ou incomplètes.
Demander la suppression (« droit à l'oubli »).
Retirer votre consentement à certaines activités de traitement.
Demander la portabilité des données.
Vous opposer à certaines utilisations (par exemple, la prise de décision automatisée ou le marketing).

Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en nous contactant (voir Section 11).

10. Mesures de sécurité

Nous utilisons des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données, y compris le chiffrement, les contrôles d'accès et la surveillance des accès non autorisés.

Bien que nous prenions la protection des données au sérieux, aucun système n'est totalement sécurisé; l'utilisation des Services est à vos propres risques.

11. Nous contacter au sujet de la confidentialité

Si vous avez des questions, des préoccupations ou des demandes concernant vos données personnelles, vous pouvez nous joindre à : team@novalytics.ca.

Pour les utilisateurs au Québec, notre Responsable de la protection des renseignements personnels désigné en vertu de la Loi 25 peut être contacté à la même adresse.

12. Modifications de cette politique de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour cette Politique de Confidentialité de temps à autre pour refléter les changements légaux ou les améliorations de nos pratiques.

Lorsque nous le ferons, nous mettrons à jour la date de « Dernière mise à jour » ci-dessus et, le cas échéant, nous en informerons les utilisateurs par e-mail ou au sein de la plateforme.